De quoi s'agit-il? Depuis cette page vous pouvez utiliser les liens Web Collaboratif pour placer Rumeurs sur l’après référendum : directive sur le droit d… sur un site de gestion de favoris en ligne, ou le formulaire E-mail pour envoyer un lien par e-mail.

Web Collaboratif

E-mail

Envoyez le par e-mail
mai 28, 2005

Rumeurs sur l’après référendum : directive sur le droit d…

Posté dans: Opinion Tribune

Selon le Monde, l’après référendum va provoquer des remous et l’on s’interroge sur le calendrier législatif. N’oublions pas que le 7 juin, la directive sur le droit d’auteur, qui propose notamment la criminalisation du contournement de DRM (même pour un usage privé) doit être votée. Enfin, si l’Assemblée nationale ne reporte pas comme l’indiquent certaines rumeurs son vote au 31 juin voire… à la rentrée.

Une des autres incertitudes post référendaires est évidement le changement de gouvernement et notamment du ministre de la culture en charge du dossier P2P. Parmi les noms fréquemment cités, on retrouve celui d’André Santini, connu pour avoir été assez tôt, moteur sur les questions d’Internet.

A l’heure où tous les intérêts sont prêts pour défendre leurs points de vues, notamment sur l’avenir du P2P, cette incertitude pourrait tout remettre en question. Report à la rentrée ou vote d’urgence, histoire de ne pas transmettre la “patate chaude” à son successeur, rien n’est moins sûr. La seule certitude, c’est que la semaine à venir sera cruciale pour toutes ces décisions.


Revenir à: Rumeurs sur l’après référendum : directive sur le droit d…